En vedette: Modifications à traiter en Belgique

27 février 2024

La Belgique possède une vaste gamme de lois concernant la sécurité, le bien-être au travail, l’environnement et l’énergie. Il est essentiel de savoir quelles lois s’appliquent à votre organisation. La mise à jour de ces lois n’est cependant pas une tâche ponctuelle, car de nouvelles lois sont régulièrement introduites, des lois existantes sont modifiées ou abrogées. Maintenir à jour votre registre et vos opérations est une tâche difficile et chronophage, mais nécessaire pour éviter de violer involontairement la loi.

Pharius propose la solution

Pharius propose une solution en vous informant des nouvelles, des modifications et des abrogations de la législation en matière de sécurité, de bien-être au travail, d’environnement et d’énergie.

Chaque semaine, de nombreux changements ont lieu dans ces domaines, dont seulement une petite partie est pertinente pour votre organisation.

Un registre sur mesure de votre organisation

Votre première étape est de créer, en collaboration avec notre consultant, un registre propre à votre organisation, dans lequel la législation pertinente est déterminée pour votre organisation. Une fois ce registre établi, Pharius ne vous propose que les modifications pertinentes en fonction de vos registres compilés. Cela vous évite d’avoir des « angles morts » et vous permet de toujours avoir une vue d’ensemble de la législation la plus récente.

Évaluer facilement les modifications législatives

Pharius facilite pour vous la détermination des modifications pertinentes pour votre organisation. Les nouvelles législations sont accompagnées du « Cœur de l’exigence », une brève explication qui peut vous aider à décider si cette loi doit être incluse dans votre registre. Pour les lois modifiées, nous fournissons le document de modification, les articles modifiés et éventuellement une brève pour vous fournir autant d’informations que possible lors de l’évaluation de la modification.

Vous évaluez chaque modification individuellement en termes de pertinence pour votre organisation. Si elle est pertinente, vous rédigez une analyse d’impact et un rapport de mise en œuvre pour clarifier ce que la modification signifie pour votre organisation. Avec Pharius, vous restez non seulement à jour, mais vous gardez également le contrôle sur le respect de la législation au sein de votre organisation.

Aide à l’évaluation : Pharius Legal Compliance Service

Si vous recherchez un soutien pour évaluer les modifications législatives, Pharius propose également un contrat de service Legal Compliance. Notre consultant apprend à connaître votre organisation et vous guide vers une approche plus efficace des modifications. Le consultant peut déterminer si une nouvelle loi est pertinente et quelles en sont les conséquences. Ils évaluent les modifications et les accompagnent de commentaires supplémentaires. Chaque mois, vous recevez un rapport sur les modifications pour votre organisation, y compris leur statut, des commentaires/explications et des actions suggérées.

Ce service est adapté à vos besoins spécifiques et à votre organisation.

N’hésitez pas à contacter Thierry

Vous souhaitez en savoir plus sur un contrat de service de conformité légale ? Ou êtes-vous simplement curieux de savoir ce que Pharius peut faire pour vous ? Thierry se fera un plaisir de vous en dire plus.
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Thierry de Vos

Thierry de Vos

Business Unit Manager Lexerta Belgique

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